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Théories et recherches
Théories et recherches

La protection des personnes vulnérables : la part de l’arbitraire

Une étude de cas
Benoît Eyraud et Pierre A. Vidal-Naquet

Résumés

Cet article explore la question de la dissymétrie dans la relation d’aide en direction des personnes vulnérables. Il part de l’hypothèse que si les politiques de protection peuvent réduire les inégalités en répondant aux besoins des individus définis comme « abstraits », il n’en est pas de même dès lors que ce qui est en jeu n’est pas seulement la norme d’égalité, mais aussi la prise en compte de « ce qui importe » pour la personne concrète. Dans ce cas-là, l’arbitraire semble irréductible, au moins à deux niveaux : sous celui du déficit de rationalité quand ni le pourvoyeur d’aide ni la personne aidée ne peuvent parvenir à identifier au juste « ce qui importe » ; sous celui de l’instabilité des sentiments qui, s’ils sont mobilisés dans la relation d’aide, demeurent en grande partie aléatoires. À partir d’une étude de cas, on examine comment le pouvoir de contestation peut rendre cet arbitraire acceptable.

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Texte intégral

Introduction

1La maladie, le handicap et les multiples affaiblissements affectant la personne concrète, en chair et en os – et en esprit pourrait-on ajouter – constituent, au même titre que d’autres types de différences, telles que celles liées à la richesse, au genre, ou aux minorités, une mise à l’épreuve de l’idéal d’égalité des sociétés démocratiques. En effet, perçues comme naturelles, ces inégalités paraissent irréductibles et sont au mieux traitées sous la forme de l’allégement du sort de ceux qui sont considérés comme défavorisés par le destin. Que cela soit au travers de la charité, de la solidarité familiale ou de l’aide sociale, les attentions portées aux personnes atteintes dans leur être concret, sont destinées à répondre à certains de leurs besoins. Cette protection adossée à des sentiments compassionnels et à des considérations humanitaires a largement été critiquée pour ses effets de restriction des capacités d’initiative d’individus dès lors assignés à une position d’assistés (Hatzfeld, 2004 ; Bec, 1998 ; Purière, 2009, Fassin, 2010).

2En contrepoint, l’identification de la dimension sociale de ces inégalités est le passage obligé de leur traitement et de leur réduction par le droit. Cette reconnaissance juridique permet le développement de politiques assistantielles et assurancielles destinées à des ayant-droits qualifiés par leurs statuts (Castel, 1995). Si ces politiques permettent de sécuriser les individus elles participent aussi de la stigmatisation des bénéficiaires. Cette ambiguïté fait écho à l’ambivalence vécue par les personnes durablement affaiblies qui, d’une part, aspirent à être traitées comme tout le monde et à passer inaperçues et, d’autre part, attendent que leur vulnérabilité spécifique soit considérée et par conséquent perçue. Cette position sociale de liminalité qui s’actualise au travers de cette double quête de visibilité et d’invisibilité est décrite par les anthropologues, à la suite de Robert Murphy, comme un obstacle fondamental laissant les personnes dites handicapées sur le seuil d’une société d’égaux (Murphy, 1993, Stiker, 2005). Autrement dit, quelle que soit leur nature, les politiques de soutien se heurtent à cette liminalité et ne savent réduire, même en en faisant une question sociale, la question de l’inégale répartition des dotations de naissance et des événements survenant au cours de la vie.

3Les individus vulnérabilisés par l’altération de leurs facultés personnelles ne sont pas seulement assignés à une place de seuil dans la vie sociale. Ils sont aussi en marge des théories de la justice qui cherchent à penser les conditions de la juste répartition des biens mais entre individus souverains, abstraits et donc commensurables entre eux (Rawls, 1997). Si ces théories de la justice laissent peu de place dans leur schéma aux personnes concrètes (et en l’occurrence aux personnes handicapées ou bien encore aux femmes), c’est qu’elles pensent la liberté et l’autonomie des individus à partir des droits et des biens matériels. D’un côté, en effet, ce sont les droits qui donnent autorité au consentement de l’individu dans les actes qui le concernent. D’un autre côté, c’est la disponibilité des biens matériels qui rend possible le gouvernement de soi dans la durée. Tout l’effort de John Rawls par exemple, consiste à penser l’optimisation de la répartition de ces biens et de ces droits en tentant d’ordonner les deux registres dans une perspective d’équité et de préservation des libertés. Ces théories ont fait l’objet de nombreuses discussions qui ont principalement tourné autour de l’optimisation de l’équilibre entre égalité et liberté. Il ne s’agit pas ici d’entrer dans le fond du débat mais de ne retenir que les arguments qui soulignent le point aveugle des théories de la justice, à savoir la personne dans sa concrétude et son envie (Dupuy, 2007). Cette personne concrète est nécessairement ignorée dans les théories de la justice car, si elle enrichit la réflexion sur la liberté, elle bloque, en considérant les individus comme incommensurables entre eux, les propositions concernant l’égalité. « Il n’y a plus de mesure pour rien depuis que la vie humaine n’est plus la mesure » (Canetti, 2007). Faute de pouvoir être intégrée dans les théories de la justice, la personne en situation déplace en quelques sortes la cible des préoccupations morales et politiques en les focalisant moins sur la question de l’égalité – sans toutefois y renoncer – que sur celle de la définition, de la reconnaissance et de la prise en compte sociale de « ce qui importe » (Frankfurt, 1988) pour la personne.

4Ce décentrement fait place à l’enjeu du fonctionnement individuel, de l’engagement et des accomplissements personnels, des situations particulières et enfin du désir et de l’envie. Il s’attache par conséquent à la prise en compte de ce qui est propre à la personne alors que l’objectivation de « ce qui importe » est, sinon impossible, du moins improbable. Cette incertitude irréductible pose à nouveaux frais la question du pouvoir sur autrui et de l’arbitraire. L’attention portée à la personne concrète autorise peut-être la réalisation des aspirations personnelles, mais, lorsqu’elle les manque, peut aussi exposer l’individu au déni de reconnaissance, à l’humiliation, et au sentiment d’arbitraire.

5Ce retour vers la personne concrète peut sembler ouvrir une nouvelle fois le flanc à la critique qui est faite classiquement à la problématique des besoins en tant que celle-ci conduit à l’établissement d’un rapport compassionnel consolidant des inégalités injustifiées, décourageant l’émancipation sous couvert d’assistance et maintenant les bénéficiaires de l’aide dans une position de subordination. Toutefois, la vulnérabilité spécifique que constituent la maladie, le handicap et les multiples affaiblissements corporels et psychiques survenant au cours de la vie oblige à tenir compte de la personne concrète, du moins si l’on cherche à sortir du dilemme de la liminalité. Car, même si elle est traitée socialement par la voie de la compensation, l’altération corporelle et psychique est une expérience « qui importe » mais qui, justement parce qu’elle est intime, reste en dehors de toute considération sociale (Pols & M’Charek, 2010).

6Nous souhaiterions dans cet article non pas explorer, comme l’ont déjà fait les théoriciens du care (Tronto, 2009), les conditions qui rendraient recevables – tant socialement que moralement – la dissymétrie dans la relation d’aide, mais plutôt nous intéresser aux conditions d’acceptabilité de l’arbitraire dans les situations de protection des personnes vulnérables.

Eléments de méthode

7Nous proposons de conduire cette discussion en nous appuyant sur une étude de cas, méthode qui a fait l’objet d’une abondante littérature en sciences sociales, particulièrement nourrie par les discussions entre historiens et sociologues (Ginzburg, 1980 ; Revel 1996 ; Flyvbjerg, 2006 ; Passeron & Revel, 2005 ; Gary 2011), que nous spécifions en la présentant sous la forme d’une « reprise narrative » (Eyraud & Vidal-Naquet, 2010). Cette discussion s’inscrit à la suite de plusieurs recherches que nous avons conduites portant sur le handicap, le handicap psychique, le cancer et qui ont toutes mobilisé cet outil.

8Dans les diverses enquêtes que nous avons menées, l’attention particulière au vécu de « personnes concrètes » est développée à travers une démarche « ethno-biographique ». Cette démarche ethno-biographique s’appuie d’abord sur des récits de vie qui s’inscrivent dans le « tournant biographique » pris par les sciences sociales (Rustin, 2006) à partir notamment des travaux de Paul Ricoeur sur l’identité narrative (Ricoeur, 1985). Ces récits donnent à voir la reconstruction biographique que les enquêtés établissent de leur propre parcours. Cette reconstruction est confrontée d’une part aux informations provenant de différents acteurs auxquels les personnes sont confrontées dans leur parcours, via par exemple l’analyse des dossiers que certaines institutions utilisent (Béliard & Billand, 2009), mais aussi via les points de vue des professionnels qui interviennent auprès d’elles, qui sont recueillis par entretiens ou par observation. Surtout, cette reconstruction est éprouvée par les différentes appréciations que la personne peut avoir sur son propre parcours dans la durée. La démarche ethnobiographique consiste ainsi à passer d’une narration de la durée, à la durée de la narration, celle-ci consistant à inscrire des « récits fragmentés » dans une signification sociale plus large (Lovell, 1997).

9La restitution de ce matériau se fait sous la forme de reprises narratives, ce qui signifie que la présentation du cas est élaborée tout au long des aléas de la pratique de terrain et est amenée à s’affiner au fur et à mesure des questionnements et des résultats de la recherche. À l’intérieur de ces narrations, ce ne sont pas l’exemplarité et la représentativité de la situation qui nous polarisent, ni le souci comparatif, mais plutôt la résolution très concrète d’un problème. Les détails permettent de faire « parler le terrain » (Strauss 1987) et d’examiner sous un angle concret – une réalité en train de se faire traversée par les mots et les catégories que nous construisons pendant l’enquête. La narration d’un cas s’apparente à une sorte de « prélèvement » – nous pouvons prendre la métaphore de la « coupe géologique » – susceptible de nous donner des indications, des informations très précises qui échappent au regard généraliste. Ce prélèvement que nous faisons n’a pas tant pour ambition de décrire exhaustivement la réalité, mais au contraire de faire surgir, à partir « des obstacles » rencontrés (Passeron & Revel, 2005) les problèmes saillants. Ces prélèvements constituent à la fois les traces de la réalité sociale analysées par le sociologue et le critère par lequel la validité des résultats est évaluée. Cette orientation nous permet de justifier que dans cet article nous n’utilisons qu’un seul cas, celui de M. Jouve et que de surcroît, nous ne cherchons pas à en faire une présentation la plus complète possible. Quelques fragments de la vie de la personne concrète et de son vécu sont en effet suffisants pour cette mise en mots du questionnement qui nous intéresse ici, à savoir celui de l’arbitraire et de la dissymétrie dans la relation d’aide.

  • 1 Les mesures prononcées sont des tutelles ou des curatelles. Les professionnels étaient qualifiés de (...)

10La réflexion proposée dans cet article s’appuie sur l’histoire d’un parcours de vie issue d’une enquête portant sur la protection des personnes protégées par des mesures judiciaires 1. Quelques mots sont nécessaires pour dire comment le cas de M. Jouve a été choisi. La recherche portant sur les mesures civiles de protection s’est intéressée à l’ensemble des personnes (n = 89) ayant fait partie d’une liste de mesures gérées par un mandataire à la protection dans un service spécialisé. Le suivi de chacune de ces personnes a été différencié en cours d’enquête. Certains enquêtés ont été suivis à partir de deux types de dossiers : ceux qui relèvent de l’instruction et du suivi judiciaire de la mesure au tribunal et ceux qui relèvent de l’exercice quotidien de la protection par le service mandataire ; les autres ont fait l’objet d’un ou plusieurs entretiens et d’observations sur une durée de cinq ans.

11Le parcours de M. Jouve a été choisi en raison de la diversité des difficultés qu’il a vécues, des aides dont il a bénéficié, sans que pour autant sa situation ne paraisse comme exceptionnelle. Monsieur Jouve fait l’objet d’une mesure de protection. Il est suivi par des professionnels de la protection qui cherchent à préserver ses intérêts tout en se souciant de ce qui lui importe, ce qui est parfois source de tensions et d’épreuves diverses. À partir de la narration de sa vulnérabilité, nous examinerons concrètement les ressources dont il dispose en même temps que les empêchements auxquels il est confronté. En constatant l’indécidabilité de ce qui importe à ses yeux, nous éclairerons la part irréductible d’arbitraire dans la prise en compte de sa vulnérabilité et rendrons possible l’analyse des conditions d’appropriation de cet arbitraire.

La mise en récit de la vulnérabilité de Monsieur Jouve

12Au fil des entretiens que nous avons avec lui, M. Jouve se livre petit à petit. Il raconte qu’il n’a jamais connu son père, que ses relations avec sa mère – « épileptique et débile » selon le certificat médical contenu dans son dossier judiciaire – ont été brèves et douloureuses et qu’il a été placé jusqu’à ses dix ans chez une nourrice, puis à l’assistance publique et enfin « chez des religieuses », où il travaille comme ouvrier agricole, puis comme « plongeur ». Il se dit aujourd’hui encore marqué par son incapacité à apprendre sur les bancs de l’école. Il regrette de ne toujours pas savoir compter. À l’entrée dans la vie adulte, il connaît une vie professionnelle qui, dans un premier temps, lui procure une qualification : il devient peintre en bâtiment. Mais, faute de pouvoir gravir des échelons dans l’entreprise, compte tenu, selon lui, de son niveau en calcul, il quitte l’entreprise où il travaille pour faire des ménages dans une école religieuse. Aujourd’hui il continue à regretter un tel départ. Son activité professionnelle s’interrompt brusquement à la fin des années 1970 suite à un accident dont il sort avec un traumatisme crânien. Il est reconnu invalide à 50% par la COTOREP et perçoit de la sécurité sociale une pension d’invalidité de 2ème catégorie. Il cherche alors à reprendre son travail mais celui-ci se révèle insupportable : « Je pouvais plus supporter les gosses, j’étais caractériel et puis je faisais le travail de deux hommes, avec le peu d’argent que je gagnais »…

13L’arrêt complet de son activité professionnelle n’est pas évident pour lui. Il connaît des moments de déprime et rencontre un « docteur pour les nerfs », « un marchand de mémoire ». Il fait des « stages » dans une clinique psychiatrique. Il noue une relation affective prolongée avec son amie, Lucienne Crau, avec qui il habite un moment. Il se met à chanter, une activité qui l’a toujours fait rêver. C’est ainsi qu’il continue à 70 ans à chanter dans la rue, mais aussi dans les maisons de retraite ou les cafés.

14S’il est lucide sur ses difficultés, des doutes importants demeurent sur la façon dont il évalue son passé. Il ne parvient pas à identifier avec certitude les erreurs qu’il a pu commettre ou les injustices qu’il a subies.

Des appréciations contrastées

15En 1998, il fait l’objet d’une mesure de curatelle. Comme cela est souvent le cas, les raisons de cette mesure ne sont pas très claires. Sa prodigalité, dont tire parti son entourage, est peut-être un élément déclencheur. Le signalement au juge par une assistante sociale évoque le fait que Monsieur Jouve s’est fait délester de 40 000 Francs. Ce dernier raconte :

« Je me suis fait avoir, la première fois, c’est un jour où je voulais pas aller chanter, c’était le mauvais temps, en automne, alors je vais dans un café […] c’est là que l’autre, elle m’a possédé, elle m’a dit "vous avez pas 200 francs anciens ?" C’était une jolie femme, une grande femme, je me disais tant "qu’il y aura de l’argent, je pourrai faire la bamboula, m’amuser avec elle", mais manque de pot, on n’a rien fait du tout et elle m’a volé beaucoup d’argent… ».

16Le médecin spécialiste commis pour donner un avis sur l’ouverture éventuelle d’une mesure de protection explique : « Depuis sa mise à la retraite, cet homme peu préparé à vivre seul et toujours materné dans des institutions religieuses ne sait pas gérer sa vie et se "fait avoir" par des personnes de passage, surtout des femmes, dont il achète à prix d’or l’amitié et l’affection ».

17Si, comme le psychiatre, M. Jouve reconnaît s’être fait avoir, ce n’est pas pour la même raison. Ce que regrette M. Jouve, c’est de n’avoir pas pu faire « la bamboula » ; ce que critique le psychiatre, c’est qu’il ait acheté « à prix d’or l’amitié et l’affection ».

18Quoiqu’il en soit, M. Jouve accepte la mesure de protection. En effet, il connaît depuis longtemps ce dispositif. Son amie Lucienne Crau est sous tutelle depuis quelques années. Elle lui a fait connaître celui qui sera plus tard son tuteur. Les deux hommes sympathisent. Le tuteur, Monsieur Carniel, lui rend divers services et finit par être désigné comme mandataire : « Il voulait que ce soit moi qui s’occupe de lui, alors j’ai réussi à le récupérer ».

19Par ailleurs, M. Jouve reconnaît ses difficultés, son handicap en calcul, ses tendances dépressives, ses énervements excessifs, sa faiblesse vis-à-vis des femmes. Il sait gré aux professionnels – dont il ne parvient pas à articuler le nom… « Psy… ?!, cur… ? » – de l’aide qu’ils lui ont procurée et qu’ils lui apportent encore aujourd’hui. Selon lui, un tel accompagnement le sécurise. Grâce à la présence des délégués, il peut prendre conscience de la prudence qu’il faut avoir (ou qu’il devrait avoir) avant d’agir. Il reconnaît qu’il a besoin d’un tel soutien :

« Je reconnais que pour moi, personnellement, oui, ça m’aide, j’aurais été comme tout le monde, je saurais bien compter, je l’aurais pas fait, mais là oui, je sentais que j’en avais besoin… Je savais pas compter mon argent… […] Je sais que tout seul je ferai des bêtises, vous voyez je viens de faire cet achat… c’est une bêtise car j’aurais dû attendre de bien avoir l’argent pour l’emporter ! ».

Le quotidien de la mesure

20M. Jouve entretient avec son premier tuteur, Monsieur Carniel, des relations affectueuses. Ils se tutoient. Ses relations avec les successeurs sont un peu moins intimes. S’il leur rend régulièrement visite il lui arrive aussi de ne donner aucun signe de vie pendant de longues périodes. Les délégués gèrent sa pension de retraite, classent ses différents courriers, le remboursent des dettes. Ils fixent son « train de maison » pour les dépenses quotidiennes. M. Jouve doit passer par leur autorisation pour les dépenses supplémentaires.

21Mais les tuteurs ne se bornent pas à cette gestion routinière du train de maison. Ils s’intéressent – à des degrés divers – à d’autres dimensions de la vie du curatélaire. Le délégué encourage Monsieur Jouve à chanter car il estime que c’est, pour lui, un facteur d’équilibre. Il va jusqu’à le guider dans son épargne pour qu’il puisse s’acheter un nouveau micro et le conseille pour le choix de son amplificateur de voix. Les délégués veillent aussi sur la santé de M. Jouve et s’inquiètent notamment de ses moments de repli chez lui ainsi que des risques suicidaires. Il lui arrive en effet de traverser des moments difficiles pendant lesquels il à des idées noires, des idées suicidaires, périodes pendant lesquelles il ne voit jamais personne. Les délégués s’intéressent aussi au suivi des traitements et à leurs effets. Un délégué lui indique qu’il est préférable de parler à un psychiatre plutôt qu’au curé comme il a l’habitude de le faire.

22Certains délégués apportent aussi un soutien dans les affaires sentimentales de M. Jouve, à la fois pour modérer ses ardeurs et pour l’encourager dans ses attachements.

Jeu et hésitations dans l’exercice de la mesure

23Si les tuteurs sont loin de céder aux exigences de M. Jouve, celui-ci arrive parfois à infléchir certaines décisions. M. Carniel avait imposé une aide-ménagère. Pendant les congés de celui-ci, la déléguée remplaçante fait droit à la demande de M. Jouve qui souhaite renoncer à une telle aide. Monsieur Jouve justifie sa requête par sa qualification professionnelle. Le ménage était son ancien métier et dans ce domaine il est aussi compétent que l’aide-ménagère.

24La déléguée remplaçante est malgré tout encore inquiète. M. Jouve confie à Lucienne Crau l’argent qu’il gagne en chantant. Elle l’invite à déposer cet argent sur son compte. Le délégué titulaire est plus hésitant sur cette question. Il considère cet argent comme « un petit bonus de la vie de tous les jours » et n’intègre pas ce revenu dans le budget. Sauf qu’il est difficile de ne pas vraiment en tenir compte, surtout s’il suspecte que M. Jouve peut se faire abuser. Malgré ce contrôle, M. Jouve a plutôt une grande confiance envers M. Carniel, contrairement à son amie Lucienne Crau qui prend les tuteurs pour des voleurs. Lui, il le pense honnête et il s’entend bien avec lui, même si « bien sûr », il est parfois « pénible ». De son côté, M. Carniel est attaché à lui. À chaque visite, ils passent un bon moment ensemble. M. Jouve est à l’aise et n’hésite pas à chanter dans son bureau.

Regard critique

25Les relations avec les délégués ne sont pas sans tensions. Par exemple, M. Jouve aimerait déménager, notamment pour mieux recevoir son amie. Il avait même trouvé un appartement qui lui aurait coûté 100 € de moins. Mais le délégué s’oppose à ce déménagement : « Depuis qu’il y est, il me parle de déménager, mais moi, je ne le vois pas ailleurs. Je préfère le savoir entouré dans la pension où il réside, notamment au cas où il tomberait malade et puis même, au niveau financier, je ne vois pas comment il ferait ! »

26Le refus de M. Carniel l’avait blessé et il lui en veut toujours aujourd’hui. Certes il aurait pu signer le bail et ne pas informer le bailleur de sa situation civile, comme le font parfois les majeurs protégés. Mais il sent bien qu’il doit accepter cette décision car il estime avoir besoin de son curateur et de rester en bons termes avec lui : « il faut qu’il m’aide, moi tout seul, je ne m’en sortirais pas ». Pour autant, M. Jouve ne s’interdit pas de critiquer son tuteur quand il a l’impression que celui-ci n’est pas juste. Alors ce n’est pas l’existence de la mesure de protection qui est remise en cause, mais la manière dont elle est exercée. M. Jouve pense qu’il a besoin de cet accompagnement au discernement.

La saisie incertaine de « ce qui importe »

27La vulnérabilité de Monsieur Jouve s’actualise dans sa vie concrète sur plusieurs registres : celui de sa place sociale lorsqu’il évoque son rapport à la psychiatrie, son statut de résident, de tutélaire, de salarié, de fils, de chanteur, de concubin ou de fêtard ; celui de ses relations interpersonnelles lorsqu’il mentionne ses rencontres avec telle amie, tel délégué, sa mère, etc. Enfin, celui de sa subjectivité lorsqu’il fait part de ses souffrances, de son isolement, de son incapacité. M. Jouve nous donne à voir qu’il a été à certains moments affaibli sur ces différents registres, qu’il a traversé des crises plus ou moins longues.

28Mais, malgré ces différents affaiblissements, M. Jouve fait une présentation de sa vie à double entrée. D’un côté, il évoque une vie de ruptures, que celles-ci soient liées à son enfance, à son accident, à ses activités professionnelles. Il décrit ainsi une vie marquée par la chronicité des difficultés. En même temps, il parvient – mais c’est peut-être là l’effet de l’entretien – à mettre en intrigue son histoire de vie et à mettre un peu de continuité dans cette discontinuité. Ainsi, se succèdent dans son récit des périodes où il est en prise avec son environnement, des périodes où il perd pied et des périodes où il se reprend et semble maîtriser le cours de sa vie. En cela, il refuse de se laisser réduire au statut unique de tutélaire.

29On peut examiner quels sont les supports (Joubert, 2004 ; Martuccelli, 2002) auxquels il s’accroche sans pour autant les idéaliser car ceux-ci peuvent parfois, selon son propre point de vue, s’avérer contre-performants. Dans le domaine de la curatelle, il estime plutôt positif ses rapports avec les délégués. Toutefois, même s’il reconnaît le soutien que lui apporte la curatelle, il ne peut s’empêcher de rappeler l’épreuve de son impossible accès à un logement indépendant. Les supports juridiques et institutionnels n’ont pas été les seuls à avoir de l’importance dans la vie de M. Jouve. Celui-ci évoque bien entendu ses multiples rencontres qui ont joué un rôle tantôt positif tantôt négatif dans sa vie. Sa liaison avec une amie lui permet d’accepter une mesure de protection tandis que les échanges d’argent avec elle le fragilisent. Mais M. Jouve note aussi l’importance de ses liens affinitaires dans l’institution.

30Ce qui ressort de cette histoire de vie, c’est que M. Jouve peut reconnaître d’un côté qu’il se sent en difficulté à cause de son handicap et d’un autre côté, qu’il a su faire avec sa vulnérabilité (Vidal-Naquet, 2009) osant même affirmer qu’il « ne regrette rien ». De cette posture paradoxale on ne saurait bien sûr conclure à la positivité du handicap. En revanche, l’exemple de M. Jouve montre que « ce qui importe » pour un individu, fût-il handicapé, comporte une large part d’indécidable. Autrement dit, la question du handicap ne se réduit pas à une question de justice sociale.

Irréductibilité de l’arbitraire

31Cette indécidabilité fait peser un risque d’arbitraire sur toute forme de soutien à la personne vulnérable, que ce soutien soit privé, intrafamilial ou public. Peut être en effet perçue comme arbitraire une décision – en l’occurrence ici une décision d’aide – qui ne dépend que de la volonté de celui qui la prend et qui par conséquent ne tient pas compte (ou pas suffisamment compte) de l’engagement de celui qui la reçoit. Faute de pouvoir définir avec certitude « ce qui compte » pour la personne concrète, faute donc de pouvoir ajuster la réponse aux besoins exprimés, lesquels se manifestent dans l’action, l’aide s’expose à être vécue à certains égards comme domination et comme humiliation par celui qui en est le bénéficiaire, même si par ailleurs l’aide est manifeste.

32Ce sentiment d’arbitraire lié au soutien de la personne vulnérable peut connaître des sources diverses. L’aide peut en effet tout simplement être considérée, socialement ou individuellement, comme insuffisante ou bien encore décalée par rapport aux besoins, ce qui est le cas lorsque « ce qui compte » ne peut être apprécié. Les raisons de sa distribution (ou de sa non-distribution) et de sa répartition peuvent être incomprises ou bien encore faire l’objet de désaccords. Son origine compassionnelle peut être aussi vécue comme une offense par son destinataire, parce qu’elle place celui-ci à une place subordonnée. Bref, les sources de l’arbitraire sont très nombreuses, mais surtout, pratiquement par définition, ce sentiment n’est pas encapsulé dans l’aide mais au contraire se manifeste en partie dans l’accomplissement de l’action. Par exemple, une aide compassionnelle peut très bien ne pas être vécue comme telle par son destinataire. A contrario, une aide strictement encadrée par le droit peut très bien être considérée comme s’inscrivant dans l’arbitraire pour toutes sortes de raisons. Tout dépend, à la fois comment cette aide est attribuée par celui qui l’octroie et comment elle est agie par celui qui en bénéficie.

33Ainsi, de même que le handicap s’accomplit dans « le faire », il en est de même de l’aide qui est en principe conçue pour neutraliser les vulnérabilités et qui ne prend toute sa signification que dans l’action, quand bien même celle-ci obéit à des normes et à des règles socialement validées. C’est donc dans l’action que le soutien s’avère arbitraire ou au contraire est accepté, pour un individu donné, comme ingérence nécessaire. Autrement dit, si l’aide instaure une relation dissymétrique, c’est dans la façon dont celle-ci se réalise que cette relation devient acceptable ou bien reste inacceptable.

L’appropriation de la dissymétrie

34La vulnérabilité de M. Jouve, qui est au fondement de la relation d’aide et qui justifie la mesure de curatelle, est, nous l’avons vu, protéiforme. Elle fait l’objet de plusieurs qualifications. Sa gravité et sa nature sont appréciées différemment selon les acteurs.

35M. Jouve fait l’objet de plusieurs interventions qui visent à réduire ces différentes vulnérabilités. Au travers de ces soutiens, des relations dissymétriques s’établissent entre les pourvoyeurs d’aide et M. Jouve : les premiers dispensent de l’aide quand le second la reçoit. Cela dit, cette dissymétrie n’est en rien une relation stabilisée dans le temps. Au contraire, les différentes parties-prenantes la travaillent, la transforment, probablement pour tenter d’en faire une relation acceptable.

36Du statut de curatélaire, on peut dire que celui-ci formalise une dissymétrie sociale. En effet, en vue d’être protégé, le curatélaire est soumis à une réduction de l’exercice de ses droits civils puisqu’il n’a plus la pleine disposition de ses biens et, pour partie, de sa personne. Pour faire valoir pleinement ses droits, il est conseillé, assisté, représenté et, le cas échéant, empêché d’agir, par un tiers. Sur le plan des actes sociaux, M. Jouve est donc placé dans une position de subordination.

37Pour autant, ce qui ressort de l’histoire que nous venons de décrire, c’est le travail de positionnement que M. Jouve engage par rapport à la curatelle. En effet, à plusieurs occasions, M. Jouve instrumentalise la protection qui lui est apportée pour mettre en œuvre des initiatives personnelles. Il agit ainsi par exemple dans ses achats, pour développer son hobby ou encore pour partir en vacances. Il reconnaît sa propre faiblesse de volonté (Elster, 2007) et consent à ce qu’un tiers réponde de sa faiblesse à sa place, ce qui l’amène à accepter la mesure devant le juge des tutelles ou à d’autres occasions.

38Cette instrumentalisation de son statut est par ailleurs facilitée par les relations de confiance qu’il entretient avec son délégué à la tutelle. Il le connaît depuis longtemps et a déjà eu l’occasion de percevoir ses attentions. Il n’hésite donc pas à le solliciter pour qu’il lui vienne en aide sans craindre l’autorité de ses décisions. De son côté, le délégué ne se contente pas de s’appuyer sur les cadres juridiques liés à la curatelle. Il lui arrive de s’engager personnellement.

39Ainsi, au travers de l’articulation qu’il exerce entre plusieurs registres d’actes, M. Jouve parvient à donner une autre signification à sa mesure de protection. À certains égards, il parvient à « symétriser » en partie la relation, quand bien même celle-ci reste formellement dissymétrique. Cette opération de « symétrisation » d’une relation dissymétrique n’est d’ailleurs pas seulement à voir du côté de la personne qui reçoit l’aide. Par exemple ici, nous pouvons aussi l’examiner du côté des délégués à la tutelle. Nous voyons, à plusieurs reprises, les délégués tenter de laisser du jeu dans la relation dissymétrique créée par la tutelle afin d’accorder des plages d’initiatives au majeur protégé. Parfois cependant un tel jeu s’avère impossible.

40L’épisode concernant l’entretien du logement de M. Jouve est ici significatif. On y voit le majeur protégé se saisir d’un changement de délégué pour inverser une décision antérieure qui, manifestement, ne lui convient pas. Initialement en effet, le délégué M. Carniel use de son pouvoir de tuteur pour imposer à M. Jouve une aide-ménagère. Le délégué se conforme ici aux normes d’hygiène et, contre l’avis du curatélaire, sollicite le concours d’un tiers. Alors que les rapports de confiance jouent parfois en faveur de M. Jouve, ils ne lui sont ici d’aucune utilité. M. Jouve cède à la décision. Toutefois, les choses changent lorsque le tuteur est remplacé. Une brèche semble s’ouvrir. À ce moment-là, M. Jouve conteste la présence de son aide-ménagère. Il exprime son désir d’organiser autrement son style de vie. Il indique qu’il préfère consacrer son argent au développement de son hobby plutôt qu’à la propreté de son logement. Il profite aussi de l’occasion pour afficher ses compétences qui, d’une certaine manière, ont été disqualifiées par la décision antérieure. Lui aussi sait passer une serpillère puisque tel était son métier. Il n’a pas besoin pour cela d’être aidé. La nouvelle déléguée hésite car elle craint le repli de M. Jouve sur lui-même et la dégradation de son appartement. Il n’empêche qu’elle prend le risque et laisse le majeur protégé prendre la main sur cette décision. Elle lui fait confiance.

41La relation dissymétrique ne se restaure pas toujours de la même manière. En revanche, elle est de fait souvent en jeu, notamment parce que les critères de la décision sont opaques et parfois très contradictoires. Que faire par exemple de l’argent que M. Jouve gagne en chantant dans la rue ? Le statut de cet argent n’est pas clair. Est-ce un revenu qui est le fruit de la mendicité ? D’un travail au noir ? Comment le qualifier ? Le délégué à la tutelle ne sait pas très bien s’il doit tenir compte de cette somme dans le montant du budget de M. Jouve ou bien s’il doit fermer les yeux sur cette partie du patrimoine. Mais il sait que M. Jouve le confie à un tiers et il redoute que le curatélaire ne se fasse abuser. Cependant, il laisse faire tout en restant vigilant et envisageant éventuellement de parler à ce tiers. Pour l’instant, M. Jouve garde la main, mais la situation reste ici relativement ouverte.

42Tel n’est pas toujours le cas, loin de là. Si le délégué à la tutelle peut fermer les yeux sur certains engagements du curatélaire, il s’oppose clairement à lui dans d’autres circonstances. Ainsi, ne consent-il pas à la demande de M. Jouve de quitter la résidence pour personnes âgées dans laquelle il vit, pour se rapprocher de son amie. Pourtant, son loyer serait inférieur à celui de son studio actuel. Mais le délégué a un autre point de vue sur la question et évalue différemment les intérêts du curatélaire. Il craint pour sa sécurité, il anticipe le risque d’isolement et se méfie de l’environnement qu’il ne connaît pas très bien. Ici, M. Jouve ne parvient pas, malgré ses tentatives, à jouer sur les rapports interpersonnels qu’il a avec les différents délégués. Il n’ose pas, ou n’a peut-être pas idée de porter sa contestation devant le juge des tutelles ou de dissimuler son statut auprès du bailleur. Pour autant, il ne renonce pas à se battre et reformule, année après année, sa revendication en espérant qu’elle sera un jour entendue. Il adhère finalement à la décision tout en tentant de symétriser un peu la mesure, en rappelant son déficit et son besoin du service de protection et en instrumentalisant ainsi la curatelle.

43Finalement, si la mesure de tutelle introduit une dissymétrie formelle dans la relation de protection, de leur côté les protagonistes ne se glissent pas sans mot dire dans les rôles qui leur sont assignés. Ils tentent au contraire de les dépasser en jouant sur l’articulation des différents registres d’actes, quand bien même leurs tentatives ne sont pas toujours couronnées de succès. Ainsi, M. Jouve effectue un travail d’appropriation de la mesure en l’instrumentalisant. Il garde une posture critique à l’égard des délégués. Il use de ses relations interpersonnelles pour modifier le sens des décisions. Il les conteste parfois ouvertement. Enfin, il lui arrive d’adhérer aux normes qui lui sont imposées. De leur côté, les délégués ne se bornent pas ici à appliquer la mesure. Ils laissent un peu de champ quand cela est possible. Ils sont parfois même dans la transgression quand ils ferment les yeux ou bien au contraire gèrent de l’argent au statut incertain. Ils prennent enfin des risques.

44Difficile de définir quelles sont les conditions d’acceptabilité des relations dissymétriques, sauf à dire que de telles relations sont acceptables uniquement lorsqu’elles sont acceptées. Mais, comme nous avons pu l’observer, cette acceptation n’est jamais définitive. Elle peut à tout moment faire l’objet de contestation, que ce soit en raison de nouveaux événements ou bien tout simplement en raison des changements d’appréciation de la part des différents acteurs engagés dans l’action. Surtout, elle résulte de l’articulation entre les différents registres d’actes qui sont présents dans une action. En effet, ce sont parfois les relations interpersonnelles qui rendent acceptable la dissymétrie présente dans la relation de protection. Inversement, la possibilité de recourir au droit reconnu socialement à une personne est une garantie indispensable pour que la dissymétrie présente sur le registre interpersonnel ne bascule pas dans l’asservissement. De même, comme nous l’avons repéré, les risques de dissymétrie sont aussi présents dans le rapport à soi-même. La mise en œuvre d’un projet implique que les règles sociales et juridiques soient prises en compte afin que l’engagement dans le projet n’excède pas les capacités de la personne. De telles capacités n’étant pas objectivables, l’acceptabilité de la relation asymétrique reste incertaine.

Conclusion : l’enjeu de la contestabilité

45Nous avions comme projet d’examiner le pouvoir sur autrui propre à la relation d’aide en direction d’une personne concrète vulnérable, en nous demandant comment un tel pouvoir pouvait s’exercer en limitant l’arbitraire et la subordination de la personne aidée. Nous formulions en effet l’hypothèse que si les politiques de protection pouvaient peut-être répondre aux besoins d’individus abstraits, il n’en était pas de même dès lors que ce qui était en jeu n’était plus une norme d’égalité mais la prise en compte de « ce qui importe » pour la personne concrète. Nous avons indiqué que la connaissance de « ce qui importe » ne peut être que limitée, ce qui expose l’individu au risque de déni de reconnaissance et à l’humiliation.

46Le cas que nous avons présenté nous confirme que « ce qui importe » pour la personne ne peut être anticipé et ne saurait donc suffire à définir de justes mesures de compensations. D’un côté, en effet, « ce qui compte » n’est pas entièrement objectivable d’un point de vue extérieur à l’individu. D’un autre côté, c’est dans l’action et dans le temps que la personne définit et redéfinit ce qui a de l’importance pour elle en sorte qu’il n’y a pas, là non plus, de stabilisation de l’objet de la compensation ou de la protection. Par ailleurs, la relation d’aide qui s’établit entre le pourvoyeur d’aide et la personne aidée est, par définition, une relation asymétrique. Mais celle-ci fait en même temps l’objet d’un travail incessant de symétrisation. Les protagonistes de la relation sont loin d’occuper passivement la place qui leur est assignée dans la relation. Ils mobilisent chacun à leur manière diverses ressources qui jouent en fait sur l’équilibre de la relation.

47La prise en compte de la personne concrète comporte par conséquent une large part d’indécidable. La correspondance incertaine entre les attentes de la personne et l’aide qui lui est apportée, que celle-ci soit institutionnelle ou non, peut donner lieu à des décisions vécues comme arbitraires au sens où celles-ci sont prises sans le consentement des intéressés. Autrement dit, paradoxalement, le souci de la personne concrète et de son assentiment ne garantit pas contre l’arbitraire. On notera cependant que cette question de l’arbitraire résulte précisément de cette intention qui consiste à intégrer le consentement de la personne dans l’aide qui lui est accordée. En effet, une telle question se pose peu dans le cadre de l’intervention paternaliste selon laquelle les intérêts de l’individu et sa protection sont évalués sans la participation de celui-ci. Dans ce cadre-là, l’intervention peut être institutionnalisée. Elle est réputée correspondre « objectivement » aux intérêts de la personne quand bien même celle-ci n’exprime pas son consentement. En revanche, dès lors que la participation de la personne à la définition de ses propres intérêts est intégrée dans la décision, celle-ci peut toujours s’avérer arbitraire lorsqu’au bout du compte le consentement est inaccessible ou incertain (Eyraud & Vidal-Naquet, 2008). C’est en ce sens que nous pouvons parler de l’irréductibilité de l’arbitraire.

48Mais nous pouvons aussi observer une autre forme d’arbitraire, assez différente de la précédente. En effet, nous avons souligné dans le cas que nous avons présenté, que les rapports interpersonnels étaient l’une des pierres angulaires de la relation d’aide. Ce sont en effet de tels rapports qui autorisent les ajustements et permettent aussi bien le travail d’appropriation des dispositifs d’aide par la personne protégée que la critique et la révision des décisions ainsi que le développement de ses capacités d’action. La rencontre, la confiance, la connivence sont autant d’éléments grâce auxquels du jeu peut être instillé dans la relation d’aide. C’est parce que la personne peut faire confiance au pourvoyeur de l’aide (et inversement) que celle-ci peut se risquer à modifier la place qu’elle occupe dans la relation d’aide. Or, la particularité de ce type de rapport, c’est qu’il est fondé sur les affects et l’émotion. La confiance ne se décrète pas mais dépend largement des affinités électives. Elle s’éprouve ou au contraire ne s’éprouve pas dans l’action. Une part d’aléatoire est toujours présente dans la confiance. Mais dire que les relations affectives sont au cœur de la relation d’aide, c’est reconnaître – parce que l’empathie ne se commande pas – que l’arbitraire est non seulement inhérent à cette relation mais qu’il est même souhaitable car il est le propre des relations humaines.

49L’irréductibilité de l’arbitraire dans la relation d’aide peut donc être envisagée sous deux angles. Sous celui du déficit de rationalité quand ni le pourvoyeur d’aide ni la personne aidée ne peuvent parvenir à stabiliser « ce qui importe ». Sous celui de la flottaison des affects qui rend aléatoire la sérénité des rapports interpersonnels, ceux-ci pouvant être, au gré des sentiments, iréniques ou agonistiques. Ce constat confirme les difficultés et limites rencontrées par les théories de la justice ou par les théories éthiques pour prendre en compte les personnes vulnérables dans leur concrétude.

50Cette présence de l’arbitraire dans les dispositifs de protection, dès lors que le consentement de la personne concrète est recherché, conduit à explorer à nouveaux frais quelles sont les conditions pouvant rendre cette relation arbitraire acceptable. S’il n’est certainement pas inutile de rechercher l’adéquation optimale entre les aspirations des personnes et le contenu de l’aide qui peut leur être apportée et si les soutiens en termes de droits et de prestations diverses ne doivent pas être négligés, la rationalisation et le renforcement des aides substantielles ne sauraient suffire à réduire l’arbitraire. Et ceci d’autant que l’arbitraire dans les relations interpersonnelles ne peut être neutralisé sans précisément nuire à de telles relations. C’est alors moins par l’amont que par l’aval que peut être probablement traitée cette difficulté. D’où l’enjeu des modalités et des procédures de recours, de révision et de contestation.

  • 2 Nous pensons par exemple aux Groupes d’entraide mutuelle qui rassemblent, à distance de la psychiat (...)

51Pour tirer les conséquences de ce constat empirique d’un point de vue plus théorique et ouvrir la réflexion sur les modalités que doivent prendre ces possibilités de contestation, nous proposons pour conclure de reprendre les propositions développées par Philip Pettit. Afin de prendre en compte les dépendances nécessaires à la vie de toute personne vulnérable, Philip Pettit propose de développer une conception de la liberté qui n’est pas définie par la non-interférence ou la maîtrise de soi, mais par la non-domination. Cette conception de la liberté s’accommode de l’ingérence quand celle-ci est nécessaire, à condition qu’elle ne conduise pas l’individu qui en est la cible à subir la volonté arbitraire d’autrui. Si ni le consentement, ni le consensus ne suffisent à rendre légitime l’ingérence, Philip Pettit dégage, parmi d’autres conditions, la nécessité d’un pouvoir de contestation qui doit permettre de poursuivre la discussion quand bien même les décisions ont été prises par les voies les plus démocratiques. L’arbitraire n’est acceptable que s’il peut être contesté. D’un point de vue plus pratique, ces analyses conduisent donc à porter une attention particulière envers les procédures de discussion et de contestation des relations d’aide. Nous avons eu l’occasion de voir, avec l’exemple de M. Jouve, que la contestation pouvait s’exprimer de façon informelle, par la revendication, mais aussi parfois par le retrait ou la violence. Encore faut-il, comme le souligne Philip Pettit, que celle-ci puisse être efficiente, ce qui dépend des lieux d’expression de la contestation. Ceux-ci ne peuvent être laissés aux seuls soins des professionnels engagés dans l’action. Des procédures plus formalisées sont aussi nécessaires pour limiter la répartition aléatoire de la contestabilité, ce qui serait alors de nature à introduire de la domination dans la relation. De telles procédures existent, notamment dans les différentes possibilités de recours, judiciaires ou amiables, qui permettent de revenir sur les décisions. Elles sont aujourd’hui utilisées de manière très inégale selon les catégories de population, ce qui implique de porter une attention particulière sur les questions d’accès au droit. Dans cette perspective, il convient de souligner le développement de collectifs qui permettent aux personnes vulnérables de s’entraider pour examiner des décisions ou des protocoles et éventuellement les contester 2 et des revendications que certains d’entre eux portent pour faire reconnaître par la loi leur rôle.

52Le pouvoir de contestation est donc inscrit aussi bien dans le droit que dans les pratiques professionnelles. Mais son exercice semble plutôt perçu comme un échec de la procédure de décision ou bien encore comme le résultat d’une inadéquation malheureuse entre une demande et une offre. On peut aussi le voir autrement dès lors qu’on l’envisage comme ce qui rend la dissymétrie et l’arbitraire acceptables.

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Notes

1 Les mesures prononcées sont des tutelles ou des curatelles. Les professionnels étaient qualifiés de « délégués à la tutelle », ils sont le plus souvent aujourd’hui nommés « mandataires à la protection des majeurs ». Juridiquement, des nuances importantes existent entre les mesures de tutelle, qui sont des mesures de représentations et les mesures de curatelle, qui sont des mesures d’assistance et de contrôle. Dans la pratique quotidienne, cette distinction est cependant rarement faite par les acteurs, ce qui explique que le terme de « tutelle » soit parfois utilisé pour nommer une mesure de « curatelle ».

2 Nous pensons par exemple aux Groupes d’entraide mutuelle qui rassemblent, à distance de la psychiatrie, des personnes souffrant de troubles psychiques pour débattre entre elles des thérapeutiques, du système de soins ou de l’insertion sociale ou professionnelle de ses membres. Certaines associations comme Advocacy France s’inscrivent de façon explicite dans une telle démarche en se présentant comme une structure d’aide au recours en santé mentale et revendique la possibilité de bénéficier du statut de personne de confiance inscrit dans la loi du 4 mars 2002.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Benoît Eyraud et Pierre A. Vidal-Naquet, « La protection des personnes vulnérables : la part de l’arbitraire », SociologieS [En ligne], Théories et recherches, mis en ligne le 15 novembre 2012, consulté le 25 mars 2017. URL : http://sociologies.revues.org/4106

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Auteurs

Benoît Eyraud

Maître de conférences à l'Université Lyon 2 et membre du Centre Max Weber, France - benoit.eyraud@laposte.net

Pierre A. Vidal-Naquet

Chercheur associé, Centre Max-Weber, Lyon, France - pierre.vidal-naquet@wanadoo.fr

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